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Utilisation de l’eau à des fins récréatives : piscines publiques, spas et aires de jets d’eau, entre autres

Installations aquatiques récréatives réglementées :

  • Piscines
  • Spas (p. ex. baignoires à remous)
  • Pataugeoires
  • Aires de jets d’eau ou de jeux d’eau
  • Bassins de réception des glissoires d’eau

Bien que la plupart de ces installations soient publiques, on en trouve aussi à des terrains de camping, dans des immeubles d’habitation et dans des hôtels. Le règlement ne vise pas les installations privées, qu’il s’agisse de piscines ou de baignoires à remous, entre autres.

Les installations aquatiques récréatives publiques sont inspectées par des inspecteurs de la santé publique. Pour consulter les résultats des inspections d’installations situées dans la région du Bureau de santé Porcupine (BSP), visitez la section Utilisation de l’eau à des fins récréatives de la page Résultats d’inspection « HealthWise » du site Web du BSP.

Si vous avez des questions ou des préoccupations au sujet d’une installation aquatique récréative publique de la région du BSP, appelez l’inspecteur de service au 705 267-1181 ou au 1 800 461-1818, ou envoyez-nous un courriel à [email protected].

Renseignements pour les exploitants

Tous les exploitants d’installations aquatiques récréatives doivent connaître le mode de fonctionnement, les règlements et les lignes directrices concernant l’utilisation de telles installations sur leurs lieux. La formation des exploitants est essentielle au bon fonctionnement des installations.

Toutes les installations aquatiques récréatives publiques doivent respecter les exigences du Règlement de l’Ontario 565 : Piscines publiques (Règl. de l’Ont. 565).

Avis

Selon le Règlement de l’Ontario 565 : Piscines publiques – article 5, au moins 14 jours avant l’ouverture d’une piscine publique ou d’un spa public après sa construction ou sa transformation, ou la réouverture d’une installation de la sorte qui a été fermée pendant plus de quatre semaines, le propriétaire ou l’exploitant doit en aviser par écrit le BSP. Il faut obtenir la permission écrite du BSP avant d’ouvrir ou de rouvrir l’installation.  

Pour aviser le BSP, il suffit de remplir et d’envoyer un formulaire d’avis d’intention d’exploiter une installation aquatique récréative. Dans le cas d’une construction ou d’une transformation, il faut aussi inclure un plan d’étage détaillé et une description de l’équipement, entre autres. 

Le formulaire dûment rempli et toute documentation supplémentaire peuvent être soumis au BSP :

  • en personne à l’un de ses bureaux;
  • par courriel : [email protected];
  • par télécopieur : 705 264-3980;
  • par la poste : Bureau de santé Porcupine, 169, rue Pine Sud, sac postal 2012, Timmins (Ontario) P4N 8B7.

Relevés

Conformément au Règlement de l’Ontario 565 : Piscines publiques (Règl. de l’Ont. 565), l’exploitant doit tenir des relevés quotidiens, hebdomadaires et mensuels concernant la chimie de l’eau, le matériel de sécurité, l’entretien et les réparations, entre autres. Les relevés prévus à l’article 8 du Règl. de l’Ont. 565 doivent être conservés pendant un an à partir de la date à laquelle ils ont été établis et consultables en tout temps par un membre du personnel du BSP.

Vous trouverez ci-dessous des modèles de relevés que les exploitants peuvent utiliser pour les piscines publiques et les spas publics.

Cours en ligne pour les exploitants

Conformément au Règlement de l’Ontario 565 : Piscines publiques, les exploitants doivent recevoir une formation sur l’exploitation et le maintien de piscines publiques et de spas publics, les systèmes de filtration, la chimie de l’eau et l’ensemble des protocoles de sécurité et d’urgence pertinents.

Le Bureau de santé de Windsor-comté d’Essex offre un cours sur l’exploitation des piscines et des spas parmi ses cours d’apprentissage en ligne. Ce cours est offert GRATUITEMENT et doit être terminé dans les 30 jours suivant l’inscription. Après avoir terminé le cours, les participants reçoivent un certificat valide pour deux ans.

Pour le moment, le cours se donne en anglais seulement. Les exploitants d’installations aquatiques récréatives en seront avisés dès que le cours sera offert en français.

Autres ressources

Si vous avez des questions ou des préoccupations, appelez l’inspecteur de service au 705 267-1181 ou au 1 800 461-1818, ou envoyez-nous un courriel à [email protected].